BÜGELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4211301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211301
- Numéro de demande
- EP21777587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D06F 75/30 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000021166 08.09.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/058053 03.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053920 17.03.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Titulaire
Schipani, Giuseppe
23870 Cernusco Lombardone (Lecco), IT
Ravot, Fiammetta
23870 Cernusco Lombardone (Lecco), IT
Inventeur
RAVOT, Fiammetta
23870 Cernusco Lombardone (LC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.