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Brevet européen · EP4211349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211349
- Numéro de demande
- EP21777667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E02D 27/52 (2006.01)E02D 13/04 (2006.01)E02B 17/00 (2006.01)F03D 13/20 (2016.01)F03D 13/10 (2016.01)E02D 27/42 (2006.01)E02B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005631 11.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/075079 13.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053675 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
JAN DE NUL
9308 Hofstade, BE
Inventeur
VAN HOLEN, Ignace
9550 ST.-LIEVENS-ESSE, BE
HEIREMANS, Carl
9470 DENDERLEEUW, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.