SPANNEREINSTELLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4211366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211366
- Numéro de demande
- EP21867776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202063078261 P 14.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/050106 13.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/056405 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
FORTES, Rafael, Rodrigues
12305-810 Jacareí, São Paulo, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.