KOLBENRING
Brevet européen · EP4211373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211373
- Numéro de demande
- EP20797661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2020
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16J 9/20 (2006.01)F16J 9/14 (2006.01)F16J 9/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/DE2020/000205 11.09.2020
- Publication PCT
- WO2022/053087 17.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 7 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
BUETER, Josef
49733 Haren/Altenberge, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.