OFEN
Brevet européen · EP4211400 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211400
- Numéro de demande
- EP21865382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24C 15/32 (2006.01)F24C 7/04 (2021.01)
- Priorité
- AU 2020903228 09.09.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/051032 07.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/051800 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MARSH-CROFT, Byron Ashley
Alexandria, New South Wales 2015, AU
ROCCA, Damian Philip
Alexandria, New South Wales 2015, AU
DASEY, Dylan Stuart
Alexandria, New South Wales 2015, AU
HEGEDIS, Tibor
Alexandria, New South Wales 2015, AU
CHING, Alfred Gar-Wo
Alexandria, New South Wales 2015, AU
LEE, John Chul-Won
Alexandria, New South Wales 2015, AU
MAL'CHYKOV, Olexandr
Alexandria, New South Wales 2015, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.