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Brevet européen · EP4211404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4211404
Numéro de demande
EP21783345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
17 juil. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 7/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
F25B 6/04 (2006.01)
F25B 30/06 (2006.01)
F25B 40/00 (2006.01)
F25B 41/00 (2021.01)
Priorité
IT 202000021097 07.09.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/058132 07.09.2021
Publication PCT
WO2022/049563 10.03.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Hiref S.p.A.

Viale Spagna, 31/33, 35020 Tribano, IT

Inventeur

TARABOTTI, Andrea

35020 Tribano (PD), IT

POLETTO, Fabio

35020 Tribano (PD), IT

MANTOVAN, Mauro

deceased, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.