DISPOSITIF ÉLECTROCHROME
Brevet européen · EP4211512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211512
- Numéro de demande
- EP21778187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/155 (2006.01)
- Priorité
- FR 2009101 08.09.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051526 07.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053756 17.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Titulaire
3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX
1 Rue du Docteur Albert Schweitzer, 33400 Talence, FR
2 Route de Californie, 07100 Annonay, FR
UNIVERSITE DE BORDEAUX
35, Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR
Inventeur
33600 Pessac, FR
33000 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.