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Brevet européen · EP4211758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4211758
Numéro de demande
EP21801836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 43/28 (2006.01)
B23P 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020127082 14.10.2020
DE 102021101497 25.01.2021
WO PCT/EP2021/078364 13.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/078549 14.10.2021
Publication PCT
WO2022/079215 21.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 11 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.02.2025

  4. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Zoller & Fröhlich GmbH

Simoniusstr. 22, 88239 Wangen im Allgäu, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Dr. FRÖHLICH, Christoph

88239 Wangen, DE

MENNIG, Michael

88410 Bad Wurzach, DE

LEUPOLZ, Hans

88260 Argenbühl, DE

HARTINGER, Steffen

88239 Wangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.