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Brevet européen · EP4211935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211935
- Numéro de demande
- EP21867235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04L 67/51 (2022.01)H04W 4/80 (2018.01)H04W 36/00 (2009.01)
- Priorité
- US 202063078273 P 14.09.2020
- Demande PCT
- PCT/SG2021/050301 31.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/055415 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHAN, Chee Oei
Singapore 138538, SG
TAN, Min-liang
Singapore 138538, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.