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Brevet européen · EP4212005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212005
- Numéro de demande
- EP22151577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2022
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01D 41/12 (2006.01)A01D 41/127 (2006.01)A01D 43/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
Deruyter, Lucas
8830 Gits, BE
Tallir, Frederik
8600 Esen, BE
Bonne, Geert
8340 Damme, BE
Leenknegt, Arno
8830 Hooglede, BE
Missotten, Bart M.A.
3020 Herent, BE
Jongmans, Dré W.J.
4791 AG Klundert, NL
Vanlerberghe, Jasper
8211 Aartrijke, BE
Van Overschelde, Pieter
8200 Sint-Andries, BE
Reubens, Sam
8200 Sint-Michiels, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.