MODULARE STRUKTUR MIT EINPRESSANORDNUNG
Brevet européen · EP4212065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212065
- Numéro de demande
- EP22854459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2022
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47B 47/00 (2006.01)A63H 33/10 (2006.01)A01K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- ES 202132406 U 03.12.2021
- Demande PCT
- PCT/ES2022/070607 22.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/099798 08.06.2023
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 17 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Artola Angeles, Manuel
08016 Barcelona (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.