ENDOSKOPISCHES BEHANDLUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP4212119 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212119
Numéro de demande
EP23160554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2009
Publié
19 juil. 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 1/005 (2006.01)
Priorité
JP 2008208715 13.08.2008
Divisionnaire de
EP21214770
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

SUZUKI, Tetsu

Tokyo, 151-0072, JP

YAHAGI, Naohisa

Bunkyo-ku, Tokyo, 113-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.