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Brevet européen · EP4212241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212241
- Numéro de demande
- EP23159974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01J 19/32 (2006.01)C02F 3/10 (2023.01)F28F 25/08 (2006.01)F28F 13/08 (2006.01)F28C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862771858 P 27.11.2018
- Divisionnaire de
- EP19888262
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 10 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 31 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
EDWARDS, Brian
Reading, 19603, US
BHAT, Aditya
Reading, 19603, US
KULICK, Frank, M.
Reading, 19603, US
LINGLE, Luke
Reading, 19603, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.