BEUTELVERSCHLIESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4212311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212311
- Numéro de demande
- EP22837962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2022
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B29C 65/00 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)H01M 50/105 (2021.01)H01M 10/04 (2006.01)B29C 65/18 (2006.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/121 (2021.01)H01M 50/124 (2021.01)H01M 50/178 (2021.01)H01M 50/557 (2021.01)B29L 31/34 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210089407 08.07.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/009735 06.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/282610 12.01.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
SEO, Ja Young
Daejeon 34122, KR
KIM, Dae Hong
Daejeon 34122, KR
OH, Sae Young
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.