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Brevet européen · EP4212376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212376
- Numéro de demande
- EP23150400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2023
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 17/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022001365 07.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
TOMIOKA, Eiji
Tobe-cho, 791-2193, JP
TAKEI, Yu
Tobe-cho, 791-2193, JP
AIBARA, Kento
Tobe-cho, 791-2193, JP
KAJINO, Yutaka
Tobe-cho, 791-2193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.