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Brevet européen · EP4212613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212613
Numéro de demande
EP23157735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
19 juil. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 5/00 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
Priorité
BE 201605839 09.11.2016
Divisionnaire de
EP17794977
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.02.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Univercells Technologies SA

Chemin de la Vieille-Cour 56/1, 1400 Nivelles, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

CASTILLO, José

1000 Brussels, BE

MAIRESSE, Bastien

1180 Uccle, BE

VANWALLEGHEM, Quentin

1410 Waterloo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.