ELASTISCHE POLYURETHANFASER, SAMMELELEMENT DAMIT UND SANITÄRMATERIAL

Brevet européen · EP4212654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212654
Numéro de demande
EP21866770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
D01F 6/70 (2006.01)
D01F 6/94 (2006.01)
D01D 5/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020152877 11.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/032897 07.09.2021
Publication PCT
WO2022/054811 17.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

ASAHI KASEI KABUSHIKI KAISHA

Asahi Kasei Kabushiki Kaisha

1-1-2 Yurakucho Chiyoda-ku, Tokyo 1000006, JP

Inventeur

YOKOO, Ryosuke

Tokyo 100-0006, JP

TOYODA, Keiichi

Tokyo 100-0006, JP

IKEDA, Shogo

Tokyo 100-0006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.