ELEKTRISCHE BAUMASCHINE

Brevet européen · EP4212673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212673
Numéro de demande
EP21866278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E02F 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020152850 11.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/010650 16.03.2021
Publication PCT
WO2022/054316 17.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.

1-2, Sasagaoka, Minakuchicho, Koka-shi,, Shiga 528-0061,, JP

Inventeur

FURUKAWA, Yuuta

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

ANDOU, Hiroyuki

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

KIHARA, Seiichi

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

TAKAHASHI, Kiwamu

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.