FLUIDDYNAMISCHE REGENERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4212677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212677
- Numéro de demande
- EP23150751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2023
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03B 3/28 (2006.01)A01G 15/00 (2006.01)F28F 1/14 (2006.01)F28F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- TW 111200296 U 10.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Chang Chien, Shu-Hsia
Kaohsiung City 813, TW
Chen, Shih-Hsiung
East Dist. Tainan City 701, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.