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Brevet européen · EP4212693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212693
- Numéro de demande
- EP22210735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2022
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/74 (2015.01)E05F 15/76 (2015.01)E05F 15/78 (2015.01)G01J 5/00 (2022.01)G01J 5/02 (2022.01)
- Priorité
- JP 2021209449 23.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
YOSHIKAI, Shuji
Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP
TAKAHASHI, Hironobu
Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP
TANABE, Hiroaki
Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.