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Brevet européen · EP4212748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212748
- Numéro de demande
- EP23150846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2023
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/22 (2006.01)F16C 33/51 (2006.01)F16C 33/46 (2006.01)F16C 33/54 (2006.01)F16C 33/56 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022200326 13.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Beyfuss, Berthold
97535 Wasserlosen-Kaisten, DE
Friedrich, Hans-Jürgen
97486 Königsberg-Römershofen, DE
Radina, Alfred
97711 Poppenlauer, DE
Soellner, Maximilian
97494 Bundorf, DE
Schierling, Jonas
97437 Hassfurt, DE
Kemmer, Martin
97440 Werneck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.