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Brevet européen · EP4212777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212777
Numéro de demande
EP23150043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2023
Publié
19 juil. 2023
Délivré
24 avr. 2024
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/14 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
Priorité
KR 20220007492 18.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Doosan Enerbility Co., Ltd.

22, Doosanvolvo-ro, Seongsan-gu Changwon-si, Gyeongsangnam-do 51711, KR

Inventeur

SHERSHNYOV, Borys

51632 Changwon-si, Gyeongsangnam-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.