OPTISCHE DETEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4212836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212836
- Numéro de demande
- EP23159368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2016
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01J 3/26 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G02B 26/00 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)G01J 5/06 (2022.01)G01J 5/10 (2006.01)G01J 5/0802 (2022.01)G01J 5/02 (2022.01)G01J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015092360 28.04.2015
- Divisionnaire de
- EP16786366
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Hirose, Masaki
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Shibayama, Katsumi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Kasahara, Takashi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Kawai, Toshimitsu
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Yashiro, Takehiko
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Mineno, Mitsushi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Suzuki, Shigeru
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.