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Brevet européen · EP4212842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212842
- Numéro de demande
- EP23153544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)H03H 9/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020002784 10.01.2020
- Divisionnaire de
- EP21150413
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
Iwai, Shigeto
Musashino-shi, JP
Yumoto, Atsushi
Musashino-shi, JP
Noro, Makoto
Musashino-shi, JP
Yoshida, Takashi
Musashino-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.