PROBENÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG UND PROBENTESTSYSTEM

Brevet européen · EP4212882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212882
Numéro de demande
EP23150652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2023
Publié
19 juil. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
B65G 17/12 (2006.01)
Priorité
JP 2022004695 14.01.2022
JP 2022004694 14.01.2022
JP 2022004693 14.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

Hayama, Hidetaka

Kobe-shi, Hyogo, 651-0073, JP

Sato, Toshiki

Kobe-shi, Hyogo, 651-0073, JP

Ohmae, Yuichiro

Kobe-shi, Hyogo, 651-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.