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Brevet européen · EP4212887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212887
- Numéro de demande
- EP23160552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)H01R 27/00 (2006.01)F16L 3/13 (2006.01)G01R 1/04 (2006.01)H01R 12/58 (2011.01)H01R 13/66 (2006.01)H01R 13/74 (2006.01)
- Priorité
- EP 14161252 24.03.2014
- Divisionnaire de
- EP15711183
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 5 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
MOREL, Pascal
74800 Saint Pierre en Faucigny, FR
VARDON, Jean-Marie
74800 Amancy, FR
SID, Salim
74100 Annemasse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.