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Brevet européen · EP4212917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4212917
- Numéro de demande
- EP21866076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01V 5/00 (2024.01)G01N 23/04 (2018.01)G01N 23/046 (2018.01)
- Priorité
- CN 202010957793 11.09.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/117753 10.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053024 17.03.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEN, Zhiqiang
Beijing 100084, CN
ZHANG, Li
Beijing 100084, CN
XU, Xiaofei
Beijing 100084, CN
SHEN, Le
Beijing 100084, CN
CHANG, Ming
Beijing 100084, CN
TANG, Hu
Beijing 100084, CN
JIN, Xin
Beijing 100084, CN
SUN, Yunda
Beijing 100084, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.