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Brevet européen · EP4212917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4212917
Numéro de demande
EP21866076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01V 5/00 (2024.01)
G01N 23/04 (2018.01)
G01N 23/046 (2018.01)
Priorité
CN 202010957793 11.09.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/117753 10.09.2021
Publication PCT
WO2022/053024 17.03.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Zhiqiang

Beijing 100084, CN

ZHANG, Li

Beijing 100084, CN

XU, Xiaofei

Beijing 100084, CN

SHEN, Le

Beijing 100084, CN

CHANG, Ming

Beijing 100084, CN

TANG, Hu

Beijing 100084, CN

JIN, Xin

Beijing 100084, CN

SUN, Yunda

Beijing 100084, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.