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Brevet européen · EP4213171 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4213171
Numéro de demande
EP21882452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01F 37/00 (2006.01)
H01F 27/02 (2006.01)
H01F 27/255 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 27/29 (2006.01)
H01F 27/30 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
H01F 1/153 (2006.01)
Priorité
JP 2020177981 23.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/032195 01.09.2021
Publication PCT
WO2022/085311 28.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

TAMASHIRO, Katsuaki

Sendai-shi, Miyagi 982-8510, JP

NITOBE, Yuji

Sendai-shi, Miyagi 982-8510, JP

KONDO, Masahiro

Sendai-shi, Miyagi 982-8510, JP

HOSHI, Norimitsu

Sendai-shi, Miyagi 982-8510, JP

HAYASAKA, Hideaki

Sendai-shi, Miyagi 982-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.