INSPEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4213189 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4213189
- Numéro de demande
- EP21871930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01L 21/66 (2006.01)G01R 31/302 (2006.01)G01R 31/311 (2006.01)G01R 31/317 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020158395 23.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/024153 25.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/064798 31.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMURA, Tomonori
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
UCHIKADO, Akihito
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
NISHIZAWA, Mitsunori
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.