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Brevet européen · EP4213192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4213192
- Numéro de demande
- EP21865883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H10P 72/76 (2026.01)B25J 11/00 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010952374 11.09.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/115292 30.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/052827 17.03.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
GUO, Hao
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.