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Brevet européen · EP4213294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4213294
Numéro de demande
EP22208504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
19 juil. 2023
Délivré
6 août 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/517 (2021.01)
F16B 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022100641 12.01.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Audi AG

AUDI AG

Auto-Union-Str. 1, 85057 Ingolstadt, DE

Inventeur

Reile, Daniel

91795 Dollnstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.