STROMWANDLER UND WÄRMEPUMPENSYSTEM DAMIT
Brevet européen · EP4213371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4213371
- Numéro de demande
- EP21875701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02M 7/5387 (2007.01)H02M 1/42 (2007.01)H02M 1/38 (2007.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 1/14 (2006.01)H02P 27/06 (2006.01)H02P 29/50 (2016.01)H02J 3/01 (2006.01)H02J 3/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020163992 29.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/035881 29.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/071401 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
KAWASHIMA, Reiji
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
KONO, Masaki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
FUJIWARA, Masahide
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.