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Brevet européen · EP4213480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4213480
- Numéro de demande
- EP21866753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01N 23/10 (2018.01)G01N 23/046 (2018.01)G01N 23/083 (2018.01)
- Priorité
- JP 2020152116 10.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/032844 07.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/054794 17.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
BABA, Sueki
Suita-shi, Osaka 564-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.