MODULARE ELEKTRISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP4213670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4213670
- Numéro de demande
- EP20774983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2020
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/60 (2020.01)A24F 40/90 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/076325 21.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/254650 23.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 11 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
KAISER, Benjamin
4057 Basel
KAISER, Tobias
4056 Basel
BAUER, Stefan
83064 Raubling, DE
BOCK, Daniel
09111 Chemnitz, DE
SCHWITZER, Michael
09244 Lichtenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.