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Brevet européen · EP4213671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4213671
Numéro de demande
EP21870046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 5/37 (2006.01)
Priorité
US 202017023841 17.09.2020
US 202117473545 13.09.2021
Demande PCT
PCT/US2021/050172 14.09.2021
Publication PCT
WO2022/060693 24.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Baumgarten, Keith, M.

807 W. Chicory Lane, Sioux Falls, SD 57108, US

Inventeur

Baumgarten, Keith, M.

Sioux Falls, SD 57108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.