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Brevet européen · EP4213696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4213696
- Numéro de demande
- EP21786551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)F16L 55/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 202014844 21.09.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052433 20.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/058751 24.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Majeed, Ali
Sheffield, South Yorkshire S10 3HJ, GB
Inventeur
Majeed, Ali
Sheffield, South Yorkshire S10 3HJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.