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Brevet européen · EP4213755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4213755
- Numéro de demande
- EP22708790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2022
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 5/06 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021103411 12.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052730 04.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/171537 18.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
SARVESTANI, Amir
79104 Freiburg, DE
KÜHN, Matthias
79104 Freiburg, DE
SCHRÖER, Stefan
79106 Freiburg, DE
LEMKE, Niels
79312 Emmendingen, DE
ZEPF, Rudolf
78573 Wurmlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.