POSITIONIER- UND STABILISIERUNGSSTRUKTUR MIT TEXTILHÜLLE
Brevet européen · EP4213921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4213921
- Numéro de demande
- EP21867952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- AU 2020903344 18.09.2020AU 2020903345 18.09.2020SG 10202106712T 21.06.2021
- Demande PCT
- PCT/AU2021/051076 17.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/056595 24.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
KHERA, Rahul
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
SUPAOPASPHUN, Thontira
Singapore 639443, SG
TAN, Bangzheng
Singapore 639443, SG
THA, Nwe Oo
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
VALIYAMBATH, Mohankumar Krishnan
Singapore 639443, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.