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Brevet européen · EP4214048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214048
- Numéro de demande
- EP21773402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B32B 7/023 (2019.01)B32B 25/08 (2006.01)B32B 25/14 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 20196826 18.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074751 09.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/058222 24.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
SEIDEL, Andreas
41542 Dormagen, DE
PIERMATTEO, Ciro
51369 Leverkusen, DE
OSER, Rafael
47800 Krefeld, DE
KLANKERS, Hans-Juergen
51373 Leverkusen, DE
HELMIG, Jan
41541 Dormagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.