RAKEL
Brevet européen · EP4214056 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214056
- Numéro de demande
- EP22706243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2022
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B41F 9/10 (2006.01)H05K 3/12 (2006.01)D21G 3/00 (2006.01)B41N 10/00 (2006.01)B41F 31/20 (2006.01)B41F 31/02 (2006.01)B41F 15/44 (2006.01)B41F 15/42 (2006.01)B05C 11/04 (2006.01)B05C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021103315 12.02.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/100115 10.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/171251 18.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 24 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
SAUDER, Christian
42119 Wuppertal, DE
STÖRTE, Thomas
22941 Bargteheide, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.