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Brevet européen · EP4214120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4214120
Numéro de demande
EP21867954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B64C 29/00 (2006.01)
B64C 39/04 (2006.01)
B64C 39/08 (2006.01)
B64C 1/26 (2006.01)
B64D 27/31 (2024.01)
B64D 27/34 (2024.01)
Priorité
AU 2020903348 18.09.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/051078 17.09.2021
Publication PCT
WO2022/056597 24.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

AMSL Innovations Pty Ltd

42 Stafford Street, Stanmore, New South Wales 2048, AU

Inventeur

MOORE, Andrew Dudley

Stanmore, New South Wales 2048, AU

SWALLOW, Alfred Leonard

Stanmore, New South Wales 2048, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.