MODULARER BEHÄLTER MIT DECKEL
Brevet européen · EP4214132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214132
- Numéro de demande
- EP21782587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65D 5/20 (2006.01)B65D 5/54 (2006.01)B65D 5/66 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000022093 18.09.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/057431 12.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/058814 24.03.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 12 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.09.2024
- 2 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Titulaire
Rotondi, Enrico
03100 Frosinone, IT
Inventeur
Rotondi, Enrico
03100 Frosinone, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.