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Brevet européen · EP4214135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214135
- Numéro de demande
- EP21870078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/28 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)A45D 34/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202017021483 15.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/050344 14.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/060751 24.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
TARRANT, Philip Andrew
Glen Rock, New Jersey Glen Rock, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.