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Brevet européen · EP4214220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4214220
Numéro de demande
EP21762607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07K 7/08 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
Priorité
EP 20020353 05.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/025301 05.08.2021
Publication PCT
WO2022/028737 10.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

OBRECHT, Daniel

4112 Bättwil

LUTHER, Anatol

79589 Binzen, DE

UPERT, Grégory

68680 Kembs, FR

DESJONQUERES, Nicolas

68680 Kembs, FR

BRABET, Emile

68300 Saint Louis, FR

ZBINDEN, Peter

4312 Magden

ZERBE, Oliver

8057 Zürich

MÖHLE, Kerstin

8907 Wettswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.