PANEEL
Brevet européen · EP4214377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214377
- Numéro de demande
- EP21777785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/04 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 20196642 17.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/075602 17.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/058489 24.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 8 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
HANNIG, Hans-Jürgen
51427 Bergisch Gladbach, DE
BUHLMANN, Carsten
15834 Rangsdorf, DE
SIEDER, Andreas
14974 Ludwigsfelde, DE
HERRMANN, Eberhard
23970 Wismar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.