DREHSCHIEBER

Brevet européen · EP4214406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4214406
Numéro de demande
EP21762344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F02D 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 202013055 21.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/025309 11.08.2021
Publication PCT
WO2022/037804 24.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Caterpillar Energy Solutions GmbH

Carl-Benz-Strasse 1, 68167 Mannheim, DE

Inventeur

SNUIS, Hans-Bernhard

68167 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.