SOLARENERGIESYSTEM

Brevet européen · EP4214415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4214415
Numéro de demande
EP21867966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2021
Publié
26 juil. 2023
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F03G 6/02 (2006.01)
F03G 6/00 (2006.01)
F24S 10/00 (2018.01)
F24S 60/00 (2018.01)
Priorité
AU 2020903384 21.09.2020
AU 2020904303 20.11.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/051099 21.09.2021
Publication PCT
WO2022/056609 24.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  3. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Equilibrium Energy Pty Ltd

82 Supple Rd, Waterloo Corner, SA 5110, AU

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PAPADOPOULOS, Thomas

Waterloo Corner, South Australia 5110, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.