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Brevet européen · EP4214527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214527
- Numéro de demande
- EP21870114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01R 33/00 (2006.01)G01R 33/022 (2006.01)G01R 33/038 (2006.01)H03K 17/97 (2006.01)
- Priorité
- US 202063204121 P 15.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/050421 15.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/060807 24.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
HEDEEN, Joseph, C.
Menomonee Falls, Wisconsin 53051, US
SAYLES, Ronald
Vandalia, Michigan 49095, US
WOODS, Randall
Mesa, Arizona 85212, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.