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Brevet européen · EP4214593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214593
- Numéro de demande
- EP21758852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2021
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06F 1/10 (2006.01)H01L 25/00 (2006.01)H01L 25/065 (2023.01)
- Priorité
- US 202017127525 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/042589 21.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/132232 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
GAIDE, Brian C.
San Jose, California 95124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.