VARIABLER VAKUUMKONDENSATOR
Brevet européen · EP4214729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4214729
- Numéro de demande
- EP22793437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2022
- Publié
- 26 juil. 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01G 5/14 (2006.01)H01G 5/017 (2006.01)H01G 5/38 (2006.01)H01G 2/08 (2006.01)H01G 5/013 (2006.01)H01G 5/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 21210518 25.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077428 03.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/094056 01.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 26 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.